Tag Archives: assemblée nationale

Question au Président d’Airbus Group

Lors de la commission des affaires économiques du 18 janvier 2017, nous avons auditionné le Président d’Airbus Group SAS. J’ai saisi cette occasion pour l’interpeller sur la restructuration prévue par le groupe,

Le non-cumul des mandats adopté en première lecture à l’Assemblée

L’Assemblée nationale a adopté en première lecture le projet de loi organique interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur. Avec 300 voix pour dès

Le non-cumul des mandats en infographies

       

Conclusion du colloque sur le non-cumul des mandats

Conclusion du colloque sur le non-cumul des… par chborgel   Je voudrais adresser mes remerciements aux intervenants et aux représentants des quatre groupes de gauche. La manière dont un député une fois

Non-cumul : discussion générale en Commission des Lois

Christophe Borgel – Rapporteur du projet de loi… par chborgel

Non-cumul : audition de Manuel Valls

Christophe Borgel – Rapporteur du projet de loi… par chborgel Ces deux projets de loi s’attaquent à une spécificité française ; le cumul des mandats nous distingue en effet parmi les démocraties occidentales

Non-cumul : retour sur le colloque

A la veille des débats législatifs sur le non-cumul des mandats, j’ai souhaité organiser un colloque aux côtés de ma collègue Laurence Dumont, députée du Calvados, vice-présidente de l’Assemblée nationale et responsable

Non-cumul : réunion du groupe de travail

Réunion du groupe de travail sur le non-cumul, le mercredi 19 juin, en salle Colbert. Les députés socialistes qui travaillent activement sur le Projet de loi, ainsi que leurs collaborateurs, se retrouvent

Non-cumul : interview vidéo du Groupe socialiste

J’ai été nommé rapporteur du projet de loi sur le non-cumul des mandats qui sera débattu à l’Assemblée début juillet. Cette nouvelle pierre apportée à l’édifice de la rénovation de la vie

Non-cumul : débat sur LCP

J’étais cet après-midi l’invité du débat de LCP, qui précède la séance des questions au gouvernement, face à Daniel Fasquelle, sans doute le député UMP le plus actif contre le projet de