Mentions légales

Informations générales

Le site de Christophe Borgel est géré par son équipe de collaborateurs.

La permanence est située :

16 bis avenue de l’URSS
31400 Toulouse

L’hébergement du site www.borgel.fr est réalisé par la société OVH SAS au capital de 500 K€
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Pour contacter le Webmaster de ce site, utilisez l’adresse de courriel suivante : webmaster@borgel.fr

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus (photos, textes, vidéo, sons…) consultables sur ce site demeure la propriété de l’éditeur du site et relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Vous êtes cependant libre de reproduire tout ou partie des contenus proposés par ce site dans les limites suivantes :

  • La source des éléments que vous souhaitez réutiliser doit être mentionnée ;
  • Un lien direct avec le site doit être prévu sur le texte présentant la source ;
  • L’utilisation d’éléments qui aboutirait à les dénaturer (troncatures abusives, etc.) est prohibée.

Protection des données personnelles

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art. 34 à 38 de la loi), et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant.

Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Pour exercer ce droit d’accès, vous pouvez nous contacter à l’adresse courriel suivante : contact@borgel.fr.

Pour d’autres questions relatives au site, ou pour prévenir d’éventuels dysfonctionnements, vous pouvez joindre le webmestre en écrivant via le formulaire de contact situé à gauche de votre écran.

Modération du contenu des internautes

En visitant notre site internet, les internautes acceptent de respecter les principes suivants lorsqu’ils souhaitent déposer un commentaire ou une remarque quelconque sur le site :

  • Avant de poster une question ou des commentaires sur le site, vérifiez qu’il n’a pas déjà été posté un message identique par un autre internaute.
  • Si vous répondez à un commentaire, indiquez le nom du contributeur auquel vous répondez ou citez le texte original pour être sûr d’être bien compris.
  • Attention à votre niveau de langage. Quand vous intervenez, n’écrivez pas en MAJUSCULES, les majuscules supposent que vous êtes en colère.
  • Les sites, forums, chats, comme tous les espaces de discussion virtuels, sont des assemblées publiques. Vos propos sont accessibles à tous. Tenez-en compte.
  • Respectez le débat, respectez votre interlocuteurs et les autres lecteurs : ne faites pas de copier/coller d’argumentaires tout faits, c’est votre avis et votre avis seul qui est important.
  • Vous garantissez aux responsables du site que vous disposez des droits et/ou autorisations nécessaires à la publication et/ou au partage des contenus que vous déposez sur le site. Par droits et/ou autorisations, nous entendons les droits relevant du Code de la Propriété Intellectuelle comme les droits d’auteur (droit de reproduction, de diffusion, …) le droit des Marques, sur tout support existant ou à venir, ainsi que les autorisations relevant du droit à l’image.
  • En aucun cas, la responsabilité du webmestre ne pourra être engagée par un tiers pour le cas où l’Utilisateur ne possèderait pas tous les droits et/ou autorisations afférents aux contenus publiés.

Dans ce cadre, sans que cela soit limitatif, vous vous engagez à ne pas :

  • Détourner le site à des fins personnelles, ou de propagande non électorale (religieuse, etc.). De même, vous vous engagez à ne pas exploiter d’éventuelles failles techniques afin d’en tirer un avantage quelconque, ou de nuire à des tiers, en particulier à leur image.
  • Publier, poster, télécharger vers un serveur, distribuer ou disséminer tout sujet, nom, élément et information inappropriés, irrespectueux des croyances éthiques ou religieuses, diffamatoire, obscène, indécent, illicite ou portant atteinte à tout droit.
  • Permettre de télécharger, poster, envoyer des emails ou transmettre de quelque façon que ce soit des contenus à caractère pornographiques, pédophiles, racistes, xénophobes, diffamatoires, portant atteinte au respect de la personne humaine et à sa dignité, incitant à la commission d’un délit ou d’un crime, contraires à l’ordre public ou aux bonnes mœurs ;
  • Télécharger, poster, envoyer des emails ou transmettre de quelque façon que ce soit tout contenu qui viole les brevets, les secrets de marques déposées, le code de la propriété Intellectuelle, les droits privés ou de publicité, ou tout autre droit de quelque partie que ce soit
  • Télécharger, poster, envoyer des emails ou transmettre de quelque façon que ce soit toute publicité non sollicitée ou non autorisée, tout support promotionnel, tout concours, tout mail parasite encore appelé  «  junk mail  » ou  «  spam », tout e-mailing massif avec ou sans adresse de réponse corrompue, tout mail en chaîne, tout système de communication pyramidal ou de type boule de neige ou tout autre forme de sollicitation ou d’exploitation commerciale. Le comportement de l’utilisateur est soumis aux réglementations et procédures de l’Internet ;
  • Télécharger, poster, envoyer des emails ou transmettre de quelque façon que ce soit tout élément contenant un virus ou tout autre code informatique, fichier ou programme conçu pour interrompre, détruire ou limiter le fonctionnement de tout logiciel, matériel ou équipement télécom ;
  • Ne pas violer toute loi locale, régionale, nationale ou internationale ;
  • Ne pas harceler quiconque et de quelque manière que ce soit ;
  • Ne pas faire la promotion ou fournir des instructions ou informations à propos d’activités illégales, violentes ou incitant à la violence envers des individus ou des groupes de personnes, ou faisant état ou incitant à la cruauté envers des animaux ;
  • Ne pas collecter ou stocker des données en vue de créer une base de données concernant le service de blog ou ses utilisateurs;
  • Usurper l’identité d’un tiers en vous faisant passer pour celui-ci dans les commentaires : ne pas accéder au compte d’un autre utilisateur et à ne pas utiliser et/ou modifier n’importe quel contenu/commentaire ou tout autre information de l’autre utilisateur;
  • Ne pas se comporter de façon à porter atteinte l’image ou la réputation de Christophe Borgel ou des membres de son équipe.

De tels comportements sont susceptibles d’engager votre responsabilité. Les commentaires sont modérés a priori.

A ce titre les modérateurs pourront supprimer :

  • Les commentaires injurieux ou agressifs qui n’ont pas leur place : abstenez-vous de toute attaque personnelle. Les accusations sans preuve, la déformation des faits, les mensonges, la désinformation, mais aussi les polémiques extrémistes ou excessivement partisanes, la propagande (directe ou indirecte), ainsi que toute forme de prosélytisme et de dogmatisme, ne sont pas acceptées.
  • Les commentaires racistes, antisémites, pornographiques, révisionnistes, sexistes et, plus généralement, tout sujet contraire à la loi ou présentant un caractère diffamatoire, ne seront pas tolérés.
  • La publication des contenus fournis par les utilisateurs n’est en aucun cas un droit. L’équipe de campagne est libre de publier ou non les contenus qui lui sont proposés. Elle se réserve la possibilité, de plein droit et sans justification préalable, de ne pas publier, de modérer, d’éditer ou de supprimer les contenus, notamment ceux qu’elle jugerait insultant, diffamatoires, et qui pourraient porter atteinte à son image ou celle de ses membres.
  • Nonobstant cette réserve, vous comprenez et acceptez que la diffusion de ces contenus présente un caractère public et non secret. Par conséquent, vos contenus peuvent être lus par d’autres personnes, sans que vous en soyez avertis. Vous devez donc faire preuve de vigilance quant aux informations que vous publiez sur le site.

Si vous constatez un abus de quelque nature qu’il soit, vous êtes invité-e à le signaler sans délai au webmestre qui fera alors le nécessaire dans des délais aussi courts que possible. Joignez le grâce au formulaire de contact disponible sur la gauche de votre écran.